Knowledge Base Wiki

Cet article est une ébauche concernant une intercommunalité française et l’Ain.

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) ; pour plus d’indications, visitez le Projet des intercommunalités françaises.

Depuis le 1^er janvier 2019, le département de l'Ain est couvert par 17 établissements publics de coopération intercommunale : cinq communautés d'agglomération (dont une ayant son siège dans le Rhône et une ayant son siège en Saône-et-Loire) et 12 communautés de communes (dont une ayant son siège dans la Haute-Savoie).

Carte des intercommunalités à fiscalité propre dans l'Ain.

• Syndicat intercommunal d'énergie et de e-communication de l'Ain

La communauté de communes ChanStriVal est absorbée par la communauté de communes Chalaronne Centre.

• La nouvelle communauté de communes Dombes-Saône Vallée est le résultat de la fusion de la Communauté de communes Saône Vallée et de la Communauté de communes Porte ouest de la Dombes plus Villeneuve (pas d'intercommunalité en 2013) qui rejoint l'ensemble mais sans Jassans-Riottier
• Jassans-Riottier rejoint la communauté d'agglomération Villefranche-Beaujolais-Saône, qui remplace la communauté d'agglomération de Villefranche-sur-Saône.
• La nouvelle communauté de communes Bugey Sud est le résultat de la fusion de la communauté de communes Belley Bas Bugey, communauté de communes Bugey-Arène-Furans à l'exception de Groslée, communauté de communes du Colombier, communauté de communes Terre d'eaux et de la commune de Artemare (issue de la communauté de communes du Valromey).
• La nouvelle communauté de communes Haut Bugey est le résultat de la fusion de la communauté de communes des monts Berthiand, communauté de communes d'Oyonnax, communauté de communes Lac de Nantua et de la communauté de communes Combe du Val-Brénod.

• Création de la communauté d'agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse : résultat de la fusion de la communauté d'agglomération de Bourg-en-Bresse, de la communauté de communes Bresse Dombes Sud Revermont, de la communauté de communes du canton de Coligny, de la communauté de communes de Montrevel-en-Bresse, de la communauté de communes du canton de Saint-Trivier-de-Courtes, de la communauté de communes de Treffort-en-Revermont et de la communauté de communes de La Vallière^[18].
• Création de la communauté de communes Val-de-Saône Centre : résultat de la fusion de la communauté de communes Val-de-Saône Chalaronne et de la communauté de communes Montmerle Trois Rivières^[19].
• Création de la communauté de communes de la Dombes : résultat de la fusion de la communauté de communes Chalaronne Centre, de la communauté de communes Centre Dombes et de la communauté de communes du canton de Chalamont^[20].
• Création de la communauté de communes de la Veyle : résultat de la fusion de la communauté de communes des bords de Veyle et de la communauté de communes du canton de Pont-de-Veyle^[21].
• Création de la communauté de communes du Pays de Bâgé et de Pont-de-Vaux : résultat de la fusion de la communauté de communes du canton de Pont-de-Vaux et de la communauté de communes du pays de Bâgé^[18].
• Création de la communauté d'agglomération Mâconnais Beaujolais Agglomération : résultat de la fusion de la communauté d'agglomération du Mâconnais - Val de Saône et de la Communauté de communes du Mâconnais Beaujolais^[22].
• 2 communes issues de la communauté de communes de la Vallée de l'Albarine, Évosges et Hostiaz rejoignent la communauté de communes du plateau d'Hauteville^[23].
• 10 des 12 communes de la communauté de communes de la Vallée de l'Albarine rejoignent la communauté de communes de la plaine de l'Ain ainsi que les 10 communes de la communauté de communes Rhône Chartreuse de Portes^[24].
• Dissolution de la communauté de communes du Valromey, les communes intègrent la communauté de communes Bugey Sud^[25].

• La communauté de communes du Pays de Bâgé et de Pont-de-Vaux devient communauté de communes Bresse et Saône^[26].

• La communauté de communes Haut-Bugey devient Haut-Bugey Agglomération^[27].

• Dissolution de la communauté de communes du plateau d'Hauteville, les communes intègrent Haut-Bugey Agglomération^[28].
• La communauté de communes du Pays de Gex devient Pays de Gex Agglo.

• Département de l'Ain
• Communauté d'agglomération
• Communauté de communes

• « L'État dans l'Ain : l'intercommunalité », sur ain.pref.gouv.fr

Découpage administratif d'Auvergne-Rhône-Alpes (au 1er janvier 2024) Préfecture : Lyon
Ain (01)	Préfecture : Bourg-en-Bresse Quatre arrondissements 23 cantons 392 communes 5 circonscriptions législatives 14 intercommunalités
Allier (03)	Préfecture : Moulins Trois arrondissements 19 cantons 317 communes 3 circonscriptions législatives 11 intercommunalités
Ardèche (07)	Préfecture : Privas Trois arrondissements 17 cantons 335 communes 3 circonscriptions législatives 17 intercommunalités
Cantal (15)	Préfecture : Aurillac Trois arrondissements 15 cantons 246 communes 2 circonscriptions législatives 9 intercommunalités
Drôme (26)	Préfecture : Valence Trois arrondissements 19 cantons 363 communes 4 circonscriptions législatives 10 intercommunalités
Isère (38)	Préfecture : Grenoble Trois arrondissements 29 cantons 512 communes 10 circonscriptions législatives 18 intercommunalités
Loire (42)	Préfecture : Saint-Étienne Trois arrondissements 21 cantons 323 communes 6 circonscriptions législatives 10 intercommunalités
Haute-Loire (43)	Préfecture : Le Puy-en-Velay Trois arrondissements 19 cantons 257 communes 2 circonscriptions législatives 11 intercommunalités
Puy-de-Dôme (63)	Préfecture : Clermont-Ferrand Cinq arrondissements 31 cantons 464 communes 5 circonscriptions législatives 14 intercommunalités
Rhône (69D) (appartient à la Circonscription départementale du Rhône)	Préfecture : Lyon Deux arrondissements 13 cantons 208 communes 14 circonscriptions législatives 11 intercommunalités
Métropole de Lyon (69M) (appartient à la Circonscription départementale du Rhône)	Préfecture : Lyon Un arrondissement pas de canton 58 communes 14 circonscriptions législatives 14 circonscriptions électorales pas d'intercommunalité
Savoie (73)	Préfecture : Chambéry Trois arrondissements 19 cantons 273 communes 4 circonscriptions législatives 17 intercommunalités
Haute-Savoie (74)	Préfecture : Annecy Quatre arrondissements 17 cantons 279 communes 6 circonscriptions législatives 21 intercommunalités

Intercommunalités de l'Ain
Communautés d'agglomération	Bassin de Bourg-en-Bresse Pays de Gex (Pôle métropolitain du Genevois français) Haut-Bugey Mâconnais Beaujolais Agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Pôle métropolitain)
Communautés de communes	Bresse et Saône Bugey Sud Côtière à Montluel Dombes Dombes Saône Vallée Miribel et Plateau Usses et Rhône Plaine de l'Ain Rives de l'Ain - Pays du Cerdon Terre Valserhône (Pôle métropolitain du Genevois français) Val de Saône Centre Veyle
Syndicats mixtes	Syndicat intercommunal d'énergie et de e-communication de l'Ain Syndicat mixte des Monts Jura Syndicat mixte pour l'équipement et l'animation du plateau de Retord et du Haut-Valromey Syndicat mixte du technopôle Alimentec Syndicat mixte du pôle européen de plasturgie Syndicat mixte pour l'aménagement et l'équipement de l'Île Chambod Syndicat mixte de Bresse-Revermont-Val-de-Saône Syndicat mixte pour le développement de la Dombes et du Val de Saône Sud Sidefage
Syndicats intercommunaux à vocation multiples (Sivom)	Sivom d'agglomération de Jayat-Malafretaz–Montrevel Sivom pour l'aménagement et la mise en valeur de la vallée de la Valserine Sivom de l'Est Gessien Sivom du Bas-Bugey Sivom Gex-Cessy Sivom du canton de Meximieux Sivom du lac de Sylans Sivom pour l'aménagement du Val de Saône Sivom du Val de Mâtre

Intercommunalités de France
Départements de France métropolitaine	01 Ain 02 Aisne 03 Allier 04 Alpes-de-Haute-Provence 05 Hautes-Alpes 06 Alpes-Maritimes 07 Ardèche 08 Ardennes 09 Ariège 10 Aube 11 Aude 12 Aveyron 13 Bouches-du-Rhône 14 Calvados 15 Cantal 16 Charente 17 Charente-Maritime 18 Cher 19 Corrèze 2A Corse-du-Sud 2B Haute-Corse 21 Côte-d'Or 22 Côtes-d'Armor 23 Creuse 24 Dordogne 25 Doubs 26 Drôme 27 Eure 28 Eure-et-Loir 29 Finistère 30 Gard 31 Haute-Garonne 32 Gers 33 Gironde 34 Hérault 35 Ille-et-Vilaine 36 Indre 37 Indre-et-Loire 38 Isère 39 Jura 40 Landes 41 Loir-et-Cher 42 Loire 43 Haute-Loire 44 Loire-Atlantique 45 Loiret 46 Lot 47 Lot-et-Garonne 48 Lozère 49 Maine-et-Loire 50 Manche 51 Marne 52 Haute-Marne 53 Mayenne 54 Meurthe-et-Moselle 55 Meuse 56 Morbihan 57 Moselle 58 Nièvre 59 Nord 60 Oise 61 Orne 62 Pas-de-Calais 63 Puy-de-Dôme 64 Pyrénées-Atlantiques 65 Hautes-Pyrénées 66 Pyrénées-Orientales 67 Bas-Rhin 68 Haut-Rhin 69D Rhône 70 Haute-Saône 71 Saône-et-Loire 72 Sarthe 73 Savoie 74 Haute-Savoie 75 Paris 76 Seine-Maritime 77 Seine-et-Marne 78 Yvelines 79 Deux-Sèvres 80 Somme 81 Tarn 82 Tarn-et-Garonne 83 Var 84 Vaucluse 85 Vendée 86 Vienne 87 Haute-Vienne 88 Vosges 89 Yonne 90 Territoire de Belfort 91 Essonne 92 Hauts-de-Seine 93 Seine-Saint-Denis 94 Val-de-Marne 95 Val-d'Oise
Départements d'outre-mer	971 Guadeloupe 972 Martinique 973 Guyane 974 La Réunion 976 Mayotte
Métropole à statut de collectivité territoriale	69M Métropole de Lyon
Listes des communes de France Régions françaises

• Portail de l’Ain
• Portail des intercommunalités de France